Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioSerenity
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Neuronaute Head Module » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BioSerenity domicilié(e) 47 bd de l hopital - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 995 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BioSerenity, M. Pierre-Yves Frouin, ICM-Ipeps domicilié(e) 47 BOULEVARD de l'hopital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Neuronaute Head Module a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BioSerenity, SAS, ICM-ipeps - 47 bd de l hopital - 75013 - Paris - France - SIREN 799995782
BioSerenity, M. Pierre-Yves Frouin, ICM-Ipeps - 47 BOULEVARD de l'hopital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
